Mentions légales

#Statut du document

#Éditeur et opérateur

Aucune identité légale approuvée n’est disponible. Nom ou dénomination, statut ou forme, adresse publiable, immatriculation éventuelle, TVA éventuelle et téléphone requis selon le statut doivent être fournis par l’opérateur avant publication opposable.

#Direction de la publication

Le directeur ou la directrice de publication n’a pas été désigné dans les sources approuvées. Ce champ est un blocage de publication.

#Contacts

Le contact public approuvé pour les demandes légales, de confidentialité, de sécurité et de support est contact@osia.space. Aucun téléphone ni autre adresse n’est publié sans approbation.

#Hébergement

Le site est techniquement servi par Cloudflare Pages et protégé par le réseau Cloudflare. L’entité contractante et l’adresse à mentionner doivent être vérifiées dans le compte et le contrat de l’opérateur; elles ne sont pas déduites du seul nom du service.

#Rôle de Cloudflare

Cloudflare fournit l’hébergement statique, la livraison et des protections réseau; d’autres services Cloudflare servent le rendez-vous, STUN et le relais OSIA. Ces rôles techniques ne remplacent pas l’identification légale de l’hébergeur ni l’analyse contractuelle par service.

#Propriété intellectuelle

Le nom, les logos, textes, graphismes et compositions OSIA sont protégés sauf licence expresse. Le Worker public est sous MIT; les dépendances conservent leurs licences. Un lien vers ce site n’emporte ni partenariat ni approbation.

#Disponibilité du produit

osia.space et l’installateur Windows 1.1.6 sont publics. Le binaire Windows reste NotSigned. Le correctif UI Mobile correspondant a été validé localement sans publication Mobile; Android 1.1.1 code 5 conserve son état de distribution séparé. Aucun artefact ou compte trouvé hors du canal annoncé ne doit être présumé officiel.